REPUBLIQUE DU CONGO ----------------- MINISTERE DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DES INFRASTRUCTURES ET DE L’ENTRETIEN ROUTIER --------------- PROGRAMME D’UTILISATION DURABLE DES TERRES --------------- UNITE DE COORDINATION DU PROGRAMME -------------- AVIS D’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET N° 001-2024/CAB/MATIER/PUDT/UCP Sélection de consultants pour le Recrutement d’une Agence de communication Le Ministère de l’Aménagement du Territoire, des Infrastructures et de l’Entretien Routier (le « MATIER ») a reçu un financement de l’Agence Française de Développement (l’«AFD »), et a l’intention d’utiliser une partie du montant de celui-ci pour effectuer les paiements au titre du Programme d’Utilisation Durable des Terres (PUDT) et de son Programme d’Investissements( PI-PUDT « KOPEKOBA »). Les Services du Candidat auront pour objet : assurer de façon permanente la visibilité de toutes les activités du PUDT/ KOPEKOBA sous la coordination nationale et les unités de gestion des deux programmes ainsi que ses parties prenantes et partenaires sur toute la durée des deux programmes ; informer et faire comprendre les activités des deux Programmes ainsi que leurs enjeux et résultats aux différentes cibles ; assurer la visibilité des résultats obtenus sur toute l’étendue du territoire national. Le MATIER invite les Candidats à manifester leur intérêt à fournir les Services décrits ci-dessus. Cet Appel à Manifestations d'Intérêt s'adresse aux Bureaux d’Etudes ou Groupement de bureaux d’études et aux Agences de communication. Les critères d’éligibilité à un financement de l’AFD sont spécifiés à l’Article 1.3 des "Directives pour la Passation des Marchés financés par l’AFD dans les États étrangers", disponibles en ligne sur le site internet de l’AFD : http://www.afd.fr. Les Candidats ne peuvent soumettre qu'une seule candidature en leur nom propre ou en Groupement. Si un Candidat (y compris le membre d'un Groupement) soumet ou participe à plusieurs candidatures, celles ci seront éliminées. En revanche, un même Sous-traitant peut participer à plusieurs candidatures. Si le Candidat est constitué en Groupement, la Manifestation d’Intérêt doit inclure une copie de l’accord de Groupement conclu par l’ensemble de ses membres ou une lettre d’intention de constituer un Consortium, signée par tous ses membres et accompagnée d’une copie de l’accord de Consortium proposé. En l'absence de ce document, les autres membres seront considérés comme Sous-traitants. Les références et qualifications des Sous-traitants ne sont pas prises en compte dans l'évaluation des candidatures. Les Candidats intéressés doivent produire les informations démontrant qu’ils sont qualifiés et expérimentés pour réaliser les présents Services. A ce titre, ils justifieront qu’ils possèdent des références de prestations récentes et similaires. Le caractère similaire des références sera analysé en fonction : • De l’ampleur des marchés ; • De la nature des Services : Elaborer le plan de communication du PUDT/KOPEKOBA, créer la charte graphique (identité visuelle) et l’identité narrative (storytelling), concevoir et mettre en ligne un site internet moderne du PUDT/KOPEKOBA, mettre en œuvre des campagnes de communication et de sensibilisation, Assurer la communication évènementielle, Suivi et évaluation ; • Des domaines et expertises techniques : Communication, production graphique et audiovisuelle, marketing, promotion événementielle, animation site web ; • Du contexte géographique : Congo, pays dans la région d’Afrique centrale. Le MATIER examinera également la pertinence des Manifestations d’Intérêt au regard des critères suivants : Le Bureau d’Etudes/Agence de Communication doit produire les informations sur leur capacité et expérience démontrant qu’ils sont qualifiés pour les prestations : • être une Agence, un Cabinet/Bureau d’Etudes spécialisé dans la communication, la production graphique et audiovisuelle, le marketing et la promotion événementielle ; • avoir une expérience d’au moins dix (10) ans dans la conception et la mise en œuvre de stratégies et plans de communication pour les organisations, et l’implémentation de campagnes média à travers les canaux classiques tels : média presse, media TV, média affichage, presse et hors média ainsi que la communication digitale ; • justifier d’au moins trois(3) références dans les prestations similaires au cours des cinq(5) dernières années (attestation de bonne exécution, certificats de service fait, contrats ...) ; • disposer (et justifier) d’une équipe suffisante, dynamique, compétente disponible et capable de réaliser les prestations attendues avec un niveau élevé de qualité de service ; • disposer d’une expertise et d’une expérience avérées dans le pilotage de la communication des évènements nationaux et internationaux ; • disposer d’un matériel professionnel aussi bien pour la réalisation des travaux print que des projets de production audiovisuel. Le MATIER dressera une liste restreinte de six (6) Candidats maximum, présélectionnés sur la base des candidatures reçues, auxquels il adressera la Demande de Propositions pour la réalisation des Services requis. Les Manifestations d’Intérêt devront être soumises en français en quatre (4) exemplaires (un original + 3 copies) et une version numérique (clé USB) et doivent être déposées à l’adresse ci-dessous : MINISTERE DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DES INFRASTRUCTURES ET DE L’ENTRETIEN ROUTIER UNITE DE COORDINATION DU PROGRAMME D’UTILISATION DURABLE DES TERRES Sise Villa Camp ASECNA MAYA-MAYA, Zone BRALICO, face Hôtel PEFACO Tél : (+242) 05 543 00 20/ 06 960 49 68 E-mail : gomadegoma@gmail.com / emerypassi60@gmail.com au plus tard le 14 mai 2024 avant 13 heures 00 mn (heure de Brazzaville), date et heure limites de dépôt et porter la mention : AVIS D’APPEL A MANIFESTATION D’INTERET n° 001-2024/CAB/MATIER/PUDT/UCP « Manifestation d’intérêt pour le Recrutement d’une Agence de Communication » Toute Manifestations d’intérêt reçue après la date et l’heure limites ne sera pas prise en considération et ne sera même pas ouverte. Les Manifestations d’intérêt seront ouvertes le même jour à 14 heures (heure de Brazzaville), en présence des représentants des Soumissionnaires qui le souhaitent. Les dossiers de candidature devront comprendre : une lettre de manifestation d'intérêt adressée au Coordonnateur du PUDT/KOPEKOBA ; la déclaration d’intégrité, d’éligibilité et responsabilité sociale et environnementale ; la confirmation écrite habilitant le signataire de l’offre à engager le Candidat ; la documentation ou brochures de présentation du Bureau/Groupement d’Études ou de l’Agence de Communication avec l'adresse complète (localisation, mandataire, boîte postale, courriel, etc.) ; les références et des justificatifs(attestations/certificats de bonne fin des prestations, contrats, procès verbaux,…) de maîtrises d’ouvrage concernant l’exécution de missions similaires, les missions similaires étant définies comme celles se rapportant aux domaines de prestations similaires ; la liste du personnel proposés par le Bureau/Groupement d’Études ou l’Agence de Communication pour la mission avec un très court résumé sur l’expérience de chaque personne (spécialité/domaine d’expertise, formation, années d’expérience dans la spécialité, années dans l’entreprise) ; le registre de commerce et le certificat de non faillite à jour pour les candidats étrangers ; les candidats installés au Congo, doivent produire un dossier administratif et fiscal et à jour : Extrait du Registre du Commerce et du Crédit Immobilier, Attestation de déclaration d’activités ; Patente ; Attestation d’immatriculation (NIU) ; Certificat de moralité fiscale ; Certificat ou Attestation de non faillite, Attestation de non redevance fiscale, Certificat d’Immatriculation SCIET ; Certificat d’immatriculation SCIEN ; Quitus de la CNSS à jour ; Attestation d’affiliation à la CNSS ; Statuts juridiques. NB : Tout manquement dans la fourniture des informations devant accompagner la Manifestation d’Intérêt pourra se traduire par la Manifestation d’Intérêt ne répondant pas de manière substantielle à l’Avis d’Appel à Manifestation d’Intérêt. Cela pourra entraîner le rejet de la Manifestation d’intérêt. Les Candidats intéressés peuvent obtenir des informations supplémentaires à l'adresse mentionnée ci-dessus, aux heures d’ouverture de bureaux, tous les jours ouvrables (lundi au vendrerdi) de 8 heures à 14 heures (heure de Brazzaville) ou par courriel: gomadegoma@gmail.com /emerypassi60@gmail.com Fait à Brazzaville, le Le Coordonnateur National Antoine GOMA Annexe à la Manifestation d'Intérêt (A fournir signée avec la candidature, sans modification du texte) Déclaration d’intégrité, d’éligibilité et de responsabilité environnementale et sociale Intitulé de l'offre ou de la proposition (le "Marché") A : (le "Maître d'Ouvrage") 1. Nous reconnaissons et acceptons que l'Agence Française de Développement (l'"AFD") ne finance les projets du Maître d'Ouvrage qu'à ses propres conditions qui sont déterminées par la Convention de Financement qui la lie directement ou indirectement au Maître d'Ouvrage. En conséquence, il ne peut exister de lien de droit entre l'AFD et notre entreprise, notre groupement, nos fournisseurs, entrepreneurs, consultants et sous-traitants. Le Maître d'Ouvrage conserve la responsabilité exclusive de la préparation et de la mise en œuvre du processus de passation des marchés et de leur exécution. Selon qu’il s’agit de marchés de travaux, de fournitures, d’équipements, de prestations intellectuelles (consultants) ou d’autres prestations de services, le Maître d'Ouvrage peut également être dénommé Client ou Acheteur. 2. Nous attestons que nous ne sommes pas, et qu'aucun des membres de notre groupement, ni de nos fournisseurs, entrepreneurs, consultants et sous-traitants, n'est dans l'un des cas suivants : 2.1 Être en état ou avoir fait l'objet d'une procédure de faillite, de liquidation, de règlement judiciaire, de sauvegarde, de cessation d'activité, ou être dans toute situation analogue résultant d'une procédure de même nature ; 2.2 Avoir fait l'objet : a) D'une condamnation prononcée depuis moins de cinq ans par un jugement ayant force de chose jugée dans le pays de réalisation du Marché, pour fraude, corruption ou tout délit commis dans le cadre de la passation ou de l'exécution d'un marché (dans l’hypothèse d’une telle condamnation, nous disposons de la possibilité de joindre à la présente Déclaration d’Intégrité les informations complémentaires qui permettraient de considérer que cette condamnation n’est pas pertinente dans le cadre du Marché) ; b) D’une sanction administrative prononcée depuis moins de cinq ans par l’Union Européenne ou par les autorités compétentes du pays dans lequel nous sommes établis, pour fraude, corruption ou tout délit commis dans le cadre de la passation ou de l'exécution d'un marché (dans l’hypothèse d’une telle sanction, nous pouvons joindre à la présente Déclaration d’Intégrité les informations complémentaires qui permettraient de considérer que cette sanction n’est pas pertinente dans le cadre du Marché) ; c) D'une condamnation prononcée depuis moins de cinq ans par un jugement ayant force de chose jugée, pour fraude, corruption ou pour tout délit commis dans le cadre de la passation ou de l'exécution d'un marché financé par l'AFD ; 2.3 Figurer sur les listes de sanctions financières adoptées par les Nations Unies, l'Union Européenne et/ou la France, notamment au titre de la lutte contre le financement du terrorisme et contre les atteintes à la paix et à la sécurité internationales ; 2.4 Avoir fait l’objet d’une résiliation prononcée à nos torts exclusifs au cours des cinq dernières années du fait d'un manquement grave ou persistant à nos obligations contractuelles lors de l'exécution d'un marché antérieur, sous réserve que cette sanction n’ait pas fait l’objet d’une contestation de notre part en cours ou ayant donné lieu à une décision de justice infirmant la résiliation à nos torts exclusifs ; 2.5 N’avoir pas rempli nos obligations relatives au paiement de nos impôts selon les dispositions légales du pays où nous sommes établis ou celles du pays du Maître d'Ouvrage ; 2.6 Être sous le coup d'une décision d'exclusion prononcée par la Banque Mondiale et figurer à ce titre sur la liste publiée à l'adresse électronique http://www.worldbank.org/debarr (dans l’hypothèse d’une telle décision d’exclusion, nous pouvons joindre à la présente Déclaration d’Intégrité les informations complémentaires qui permettraient de considérer que cette décision d’exclusion n’est pas pertinente dans le cadre du Marché) ; 2.7 Avoir produit de faux documents ou s’être rendu coupable de fausse(s) déclaration(s) en fournissant les renseignements exigés par le Maître d'Ouvrage dans le cadre du présent processus de passation et d’attribution du Marché. 3. Nous attestons que nous ne sommes pas, et qu'aucun des membres de notre groupement ni de nos fournisseurs, entrepreneurs, consultants et sous-traitants, n'est dans l'une des situations de conflit d'intérêt suivantes : 3.1 Actionnaire contrôlant le Maître d'Ouvrage ou filiale contrôlée par le Maître d'Ouvrage, à moins que le conflit en découlant ait été porté à la connaissance de l'AFD et résolu à sa satisfaction. 3.2 Avoir des relations d'affaires ou familiales avec un membre des services du Maître d'Ouvrage impliqué dans le processus de passation du Marché ou la supervision du Marché en résultant, à moins que le conflit en découlant ait été porté à la connaissance de l'AFD et résolu à sa satisfaction ; 3.3 Contrôler ou être contrôlé par un autre soumissionnaire ou consultant, être placé sous le contrôle de la même entreprise qu'un autre soumissionnaire ou consultant, recevoir d'un autre soumissionnaire ou consultant ou attribuer à un autre soumissionnaire ou consultant directement ou indirectement des subventions, avoir le même représentant légal qu'un autre soumissionnaire ou consultant, entretenir directement ou indirectement des contacts avec un autre soumissionnaire ou consultant nous permettant d'avoir et de donner accès aux informations contenues dans nos offres ou propositions respectives, de les influencer, ou d'influencer les décisions du Maître d'Ouvrage ; 3.4 Être engagé pour une mission de prestations intellectuelles qui, par sa nature, risque de s'avérer incompatible avec nos missions pour le compte du Maître d'Ouvrage ; 3.5 Dans le cas d'une procédure ayant pour objet la passation d'un marché de travaux, fournitures ou équipements : a) Avoir préparé nous-mêmes ou avoir été associés à un consultant qui a préparé des spécifications, plans, calculs et autres documents utilisés dans le cadre de la procédure de passation du Marché ; b) Être nous-mêmes, ou l'une des firmes auxquelles nous sommes affiliées, recrutés, ou devant l'être, par le Maître d'Ouvrage pour effectuer la supervision ou le contrôle des travaux dans le cadre du Marché. 4. Si nous sommes un établissement public ou une entreprise publique, pour participer à une procédure de mise en concurrence, nous certifions que nous jouissons d'une autonomie juridique et financière et que nous sommes gérés selon les règles du droit commercial. 5. Nous nous engageons à communiquer sans délai au Maître d'Ouvrage, qui en informera l'AFD, tout changement de situation au regard des points 2 à 4 qui précèdent. 6. Dans le cadre de la passation et de l'exécution du Marché : 6.1 Nous n'avons pas commis et nous ne commettrons pas de manœuvre déloyale (action ou omission) destinée à tromper délibérément autrui, à lui dissimuler intentionnellement des éléments, à surprendre ou vicier son consentement ou à lui faire contourner des obligations légales ou réglementaires et/ou violer ses règles internes afin d'obtenir un bénéfice illégitime. 6.2 Nous n'avons pas commis et nous ne commettrons pas de manœuvre déloyale (action ou omission) contraire à nos obligations légales ou réglementaires et/ou nos règles internes afin d'obtenir un bénéfice illégitime. 6.3 Nous n'avons pas promis, offert ou accordé et nous ne promettrons, offrirons ou accorderons pas, directement ou indirectement, à (i) toute Personne détenant un mandat législatif, exécutif, administratif ou judiciaire au sein de l'Etat du Maître d'Ouvrage, qu'elle ait été nommée ou élue, à titre permanent ou non, qu'elle soit rémunérée ou non et quel que soit son niveau hiérarchique, (ii) toute autre Personne qui exerce une fonction publique, y compris pour un organisme public ou une entreprise publique, ou qui fournit un service public, ou (iii) toute autre Personne définie comme agent public dans l'Etat du Maître d'Ouvrage, un avantage indu de toute nature, pour lui-même ou pour une autre personne ou entité, afin qu'il accomplisse ou s'abstienne d'accomplir un acte dans l'exercice de ses fonctions officielles. 6.4 Nous n'avons pas promis, offert ou accordé et nous ne promettrons, offrirons ou accorderons pas, directement ou indirectement, à toute Personne qui dirige une entité du secteur privé ou travaille pour une telle entité, en quelque qualité que ce soit, un avantage indu de toute nature, pour elle-même ou pour une autre Personne ou entité, afin qu'elle accomplisse ou s'abstienne d'accomplir un acte en violation de ses obligations légales, contractuelles ou professionnelles. 6.5 Nous n'avons pas commis et nous ne commettrons pas d'acte susceptible d'influencer le processus de passation du Marché au détriment du Maître d'Ouvrage et, notamment, aucune pratique anticoncurrentielle ayant pour objet ou pour effet d'empêcher, de restreindre ou de fausser le jeu de la concurrence, notamment en tendant à limiter l'accès au Marché ou le libre exercice de la concurrence par d'autres entreprises. 6.6 Nous-mêmes, ou l'un des membres de notre groupement, ou l'un des sous-traitants n'allons pas acquérir ou fournir de matériel et n'allons pas intervenir dans des secteurs sous embargo des Nations Unies, de l'Union Européenne ou de la France. 6.7 Nous nous engageons à respecter et à faire respecter par l'ensemble de nos sous traitants les normes environnementales et sociales reconnues par la communauté internationale parmi lesquelles figurent les conventions fondamentales de l'Organisation Internationale du travail (OIT) et les conventions internationales pour la protection de l'environnement, en cohérence avec les lois et règlements applicables au pays de réalisation du Marché. En outre, nous nous engageons à mettre en œuvre les mesures d'atténuation des risques environnementaux et sociaux lorsqu’elles sont indiquées dans le plan de gestion environnementale et sociale fourni par le Maître d'Ouvrage. 7. Nous-mêmes, les membres de notre groupement, nos fournisseurs, entrepreneurs, consultants et sous-traitants, autorisons l'AFD à examiner les documents et pièces comptables relatifs à la passation et à l'exécution du Marché et à les soumettre pour vérification à des auditeurs désignés par l'AFD. Nom : En tant que : Dûment habilité à signer pour et au nom de : Signature : En date du :